Conditions générales de vente

ARTICLE 1. PRÉAMBULE

Ces conditions générales de ventes correspondent aux règles qui régissent la vente de produits et services par la SARL « E=mc2 » à ses clients pour la Marque Alteralliah ® Harmonisation quantique. Nous nous efforçons d’assurer au mieux de nos possibilités, l’exactitude et la mise à jour des éléments diffusés sur ce site et les documents qui sont transmis. Nous nous réservons le droit de corriger son contenu à tout moment.

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La Société E=mc2 SARL.:

Siège social E=mc2 SARL, 89 Impasse de la Chesnaie – 74410 St JORIOZ – France.

Tel : 33 (0)6 85 41 43 38 / email : via le formulaire de contact

RCS ANNECY: TGI497 497 859 – N° SIRET: 49749785900015 – code APE: 748K

TVA Intracommunautaire : FR 82497 497 859

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ARTICLE 2. ACCEPTATION DES CONDITIONS DE VENTE

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les relations commerciales (achats en ligne, services, commandes par téléphone et courrier …) conclues par le biais du site internet harmonisationquantique.com entre l’auteur de la commande (membre ou client) et la Société « E=mc2 ».

Les conditions de vente sont systématiquement accessibles sur le présent site par l’acheteur au moment de la commande.

En conséquence, le fait de passer une commande sur le site harmonisationquantique.com implique l’adhésion entière et sans réserve des conditions générales de vente de la Société « E=mc2 ».

Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle et écrite par Société « E=mc2 », prévaloir contre les présentes conditions générales. Toute condition contraire opposée par le client sera donc, à défaut d’acceptation expresse, inopposable « E=mc2 Sarl», quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.

L’ensemble des articles est proposé dans le respect de la Législation française, l’achat d’un article depuis un pays tiers n’engage pas la Société « E=mc2 », en cas de non-respect éventuel de la législation dudit pays.

ARTICLE 3. LA COMMANDE

Les clients peuvent commander selon deux modalités :

-Sur Internet : harmonisationquantique.com 7 jours/ 7 et 24h/24. Les envois des commandes sont effectués dans les 2 à 5 jours hors congés, sauf indications particulières.

-Par téléphone, du Lundi au Vendredi de 9h à 18h30 au 33 (0)6 85 41 43 38.

Société « E=mc2 » s’engage à accepter votre commande dans les termes des présentes conditions générales de vente.

La validation de la commande par le bouton « valider la commande» déclare l’acceptation des conditions de vente par le client et valide les coordonnées du destinataire. La commande est définitivement enregistrée une fois que le client a validé son paiement. Celui-ci déclenche le traitement de votre commande au sein de notre équipe.

Dès l’enregistrement par nos services de votre commande, un accusé de réception vous est adressé par le biais de votre adresse email.

Les commandes ne sont définitives que lorsqu’elles ont été confirmées par le règlement du prix par l’acheteur.

Nous nous réservons le droit d’annuler la commande d’un client avec qui existerait un litige antérieur ou dans le cas d’erreur de destinataire, d’adresse de livraison ou de mode de règlement.

Les expéditions de commandes seront confirmées par mail à l’adresse email du client.

Après expédition, toute modification ou résolution de la commande par l’acheteur ne peut être prise en considération et le prix versé ne sera pas restitué.

ARTICLE 4. RÉSERVATION des ÉVÉNEMENTS

Vous pouvez effectuer les réservations de Séminaires, Ateliers, Soins, Conférences, en ligne par CB, par chèques, par virement ou liquide.

Modalités d’inscriptions:  

Adressez votre bulletin d’inscription à E=MC2, accompagné des 2 chèques ou règlement sur la boutique en ligne www.harmonisationquantique.com.

Adresse : E=mc2 SARL,

89 Impasse de la Chesnaie,

74410 ST JORIOZ, France

  • L’inscription n’est prise en compte qu’après versement de l’acompte.
  • Si vous assistez une nouvelle fois aux formations vous bénéficiez d’un tarif préférentiel de -20%. Ceci ne s’applique pas aux ateliers et séminaires.
  • Pour les formations initiations et cursus « harmonisation multidimensionnelle de l’être » un entretien préalable à votre inscription est demandé.

Informations pratiques: Elles vous seront transmises par email, à réception de votre demande d’inscription ou au plus tard 8 jours avant l’événement.

Conditions des inscriptions ateliers et conférences: 

  • Le règlement du montant total est encaissé dès votre inscription.
  • L’organisatrice ou les organiseurs se réservent le droit d’annuler tout événement qu’elle ou ils proposent pour manque d’inscriptions, indisponibilité ou toutes autres raisons qui ne seront pas à justifier.
  • En cas d’annulation du fait de l’animatrice, vos versements seront soit retournés ou conservés avec report sur une autre date, selon votre convenance.
  • Tout atelier ou conférence commencé(e) est dû en totalité.
  • Toute annulation doit se faire par email, courrier, SMS, téléphone.
  • En cas d’annulation de votre fait minimum 2 jours ouvrés avant l’événement, les montant de l’événement vous sera remboursé sur demande écrite par email ou courrier.
  • Si l’annulation intervient dans les 2 jours avant l’événement, le montant total reste acquis à E=mc2 SARL.
  • En cas de force majeure justifiée, l’inscription sera alors transférée à une date ultérieure.
  • Tout enregistrement audio ou vidéo sans accord préalable de l’animatrice sont formellement interdits.
  • Toute inscription entraîne l’acceptation totale et sans réserves aux conditions générales.
  • Le non-respect des règles entraîne l’exclusion sans remboursement.

Conditions des inscriptions séminaires et formations: 

  • L’acompte d’un montant de 50% est encaissé dès votre inscription. Le solde est perçu le mois suivant sauf demande spécifique au dos du chèque (au plus tard 8 jours avant l’événement).
  • L’organisatrice ou les organiseurs se réservent le droit d’annuler tout événement qu’elle ou ils proposent pour manque d’inscriptions, indisponibilité ou toutes autres raisons qui ne seront pas à justifier.
  • En cas d’annulation du fait de l’animatrice, vos versements seront soit retournés ou conservés avec report sur une autre date, selon votre convenance.
  • Tout séminaire ou formation commencé(e) est dû en totalité.
  • Toute annulation doit se faire par email ou courrier.
  • En cas d’annulation de votre fait minimum 40 jours ouvrés avant l’événement, les arrhes seront conservés.
  • Si l’annulation intervient dans les 40 jours avant l’événement, le montant total reste acquis à E=mc2 SARL.
  • En cas de force majeure justifiée, l’inscription sera alors transférée à une date ultérieure.
  • Tout enregistrement audio ou vidéo sans accord préalable de l’animatrice sont formellement interdits.
  • Toute inscription entraîne l’acceptation totale et sans réserves aux conditions générales.
  • Le non-respect des règles entraîne l’exclusion sans remboursement.

ARTICLE 5. DISPONIBILITÉ DES PRODUITS

Les offres ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. « E=mc2 sarl » se réserve le droit de ne pas reconduire certains modèles.

En cas d’indisponibilité de produit après passation de la commande, le client sera informé par email ou par téléphone du délai de livraison ou de l’annulation de sa commande.

ARTICLE 6. TARIFS

La société « E=mc2» se réserve le droit de modifier la présentation et le tarif d’un article sans préavis. Toutefois le tarif appliqué restera celui affiché lors de l’enregistrement de commande.

Les prix figurant sur ce site sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de préparation et de port. Les produits demeurent l’entière propriété de la société E=mc2 jusqu’à complet paiement.

ARTICLE 7. EMBALLAGE et FRAIS DE PORT

Les frais d’expédition comprennent l’emballage, la manutention, les frais de transport et de livraison. Ils peuvent contenir une partie fixe et une partie variable en fonction du prix ou du poids de votre commande.

Les frais de transport correspondent aux frais d’affranchissement du transporteur. Ceux-ci sont calculés en fonction du poids et du volume des articles pour la France métropolitaine et des destinations pour la zone Europe et Internationale.

ARTICLE 8. PAIEMENT ET SÉCURISATION

Le règlement de vos achats auprès de E=mc2 et sur le site www.harmonisationquantique.com s’opère exclusivement en euros.

La confirmation de commande indique le prix définitif incluant le coût du transport calculé sur la base du poids et du volume des articles commandés et de la distance à parcourir.

Ce prix est payable au comptant, à la commande, par carte bancaire, par chèque ou virement pour le compte de la Société E=mc2 SARL.

Les cartes bancaires acceptées sont : CB , Visa, Eurocard et Master Card.

Le site « Alteralliah, www.harmonisationquantique.com» fait l’objet d’un des systèmes de sécurisation les plus performants à l’heure actuelle. Afin de vous assurer les meilleures garanties de sécurité pour le règlement de vos achats en ligne dans notre boutique, E=mc2 ont choisi les systèmes sécurisés de PAYPAL et du Groupe CIC.

Toutes les informations personnelles sont protégées, cryptées et sécurisées avant la transmission par le système SSL (Secure Socket Layers).

Ce protocole est devenu une norme mondiale est utilisable par les principaux navigateurs.

La sécurité du paiement repose sur l’authentification du commerçant, la confidentialité et l’intégrité des échanges. Avec ce système, votre paiement par carte s’effectue directement sur le serveur sécurisé de PAYPAL ou de la CIC,  notre banque. A aucun moment votre numéro de carte ne nous sera communiqué. C’est pourquoi, les coordonnées bancaires du client ne sont en aucun cas conservées et lui seront demandées à chaque nouvelle commande.

En cas de refus du centre de paiement, la commande sera annulée et le client informé.

Après expédition, toute modification ou résolution de la commande par l’acheteur ne peut être prise en considération et le prix versé ne sera pas restitué.

Les clients garantissent qu’ils sont pleinement habilités à utiliser la carte bancaire et que cette carte bancaire donne accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts résultant de l’utilisation des services de E=mc2 Sarl.

ARTICLE 9. LIVRAISON

Les produits sont livrés en France Métropolitaine et à l’étranger, conformément aux informations indiquées sur le site et sur votre bon de commande. Il vous appartient de noter toutes les précisions nécessaires au bon acheminement de votre commande en joignant si possible numéro de téléphone et email du destinataire, (à défaut les vôtres), digicodes, bâtiment, étage, escalier, etc…

Le client doit s’assurer de l’adresse du destinataire ainsi que de sa disponibilité pour le réceptionner.

La société « E=mc2 Sarl» s’engage à effectuer les livraisons des articles commandés dans les plus brefs délais, et de mettre tout en œuvre pour respecter le délai prévu par le remise directe.

Nos envois sont effectués en 48 heures sur la France métropolitaine, et zone Europe et Internationale (sauf spécification indiquées).

Le transport est assuré par la poste sous enveloppes suivies numérotées ou sous colis suivis, par notre partenaire transporteur LA POSTE. Votre enveloppe ou colis est déposé dans votre boite aux lettres. Nous conservons le n° de suivi des envois jusqu’à vérification de la livraison sur le site de LA POSTE.

Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à des dommages et intérêts. Toutefois, après la date prévue, si le produit n’a pas été livré, pour toute autre cause qu’un cas de force majeure, contacter « E=mc2 Sarl».

En cas de force majeure (*) la vente pourra alors être résolue et l’acquéreur pourra obtenir restitution de la somme versée à l’exclusion de tout autre indemnité ou dommages et intérêts.

La livraison dans les délais ne peut intervenir que si l’acheteur est à jour de ses obligations envers le vendeur.

Pour les articles indisponibles à la date de la commande nous vous proposons un délai de livraison soumis à votre acceptation.

Exceptionnellement les produits peuvent être livrés par un transporteur indépendant, selon la nature des produits commandés et toujours à l’initiative exclusive du vendeur.

(*)Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l’émeute, l’incendie, les grèves, les accidents, les conditions météorologiques interdisant les trafics routiers , aériens , etc… et l’impossibilité d’être approvisionné.

Le vendeur tiendra l’acheteur au courant en temps opportun des cas ou des événements ci-dessus énumérés.

ARTICLE 10. RÉCEPTION

Il incombe à l’acheteur de vérifier la conformité et l’état du produit lors de la livraison.

RAPPEL: Après expédition, toute modification ou résolution de la commande par l’acheteur ne peut être prise en considération et le prix versé ne sera pas restitué.

En cas d’avarie ou de non-conformité, l’acheteur formule ses réserves avec précision et clarté par email, via le formulaire de contact, ou sur le bon de livraison du transporteur.

Cette vérification est réputée avoir été effectuée dès lors que l’acheteur ou une personne autorisée par elle, a signé le bon de livraison présenté par le transporteur.

Les réclamations sont à formuler dans les 7 jours, suivant la livraison.

ARTICLE 11. LITIGES et RETOURS

Le présent contrat est soumis au droit français.

Vous devez émettre une « réserve recevable » auprès du livreur, si le colis est endommagé.

Tout retour de produits doit faire l’objet d’un accord formel entre le vendeur et l’acquéreur. Pour cela veuillez prendre contact avec « E=mc2 Sarl», coordonnées via l’onglet “Contact”.

En cas de vice apparent nuisant à l’utilisation du produit, et si l’objet a été utilisé dans les conditions indiquées sur les notices, la société E=mc2 Sarl s’engage à recevoir avec attention et bienveillance toutes réclamations et à offrir, une solution de remplacement ou un avoir au profit de l’acheteur. Ceci à l’exclusion de tout autre indemnité ou dommages et intérêts.

Le produit devra être retourné au vendeur, dans son emballage d’origine et sous 48 heures après livraison, à l’adresse suivante:

E=mc2 Sarl

89 Impasse de la Chesnaie

74410 St JORIOZ

Tel 33(0)6 85 41 43 38

E-mail : depuis le formulaire de contact sur notre site internet avec vos références de commande

En cas de litige, les Tribunaux de Commerce français seront seuls compétents pour intervenir.

ARTICLE 12. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Conformément à la loi « informatique et libertés », l’acheteur dispose à tout moment d’un droit d’accès et de rectification. Dans ce cas, il doit adresser sa demande à la société E=mc2 Sarl par écrit. Aucune information bancaire concernant le client ne sera conservée par E=mc2 Sarl

ARTICLE 13. SÉCURITÉ ET CONFIDENTIALITÉ

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiées par la loi n°2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel, le site www.harmonisationquantique.com a été déclaré auprès de la CNIL sous le N°1278263.en cours

Il est rappelé que les données nominatives qui sont demandées au client sont nécessaires au traitement de sa commande et sont destinées à un usage interne. Ces données nominatives peuvent néanmoins être transmises à des tiers, partenaires. Le client dispose donc d’un droit d’accès, de modification, de rectification et d’opposition s’agissant des informations le concernant. Pour exercer ce droit, il lui suffit de modifier les informations dans”Mon compte” ou de prendre contact avec le service clients de la société.

Toutes les données contenues dans son fichier sont la propriété exclusive des « E=mc2 Sarl».

Enfin, les informations relatives au règlement sont cryptées par le système de paiement sécurisé et donc inaccessibles par des tiers.

ARTICLE 14. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments constituant le présent site sont la propriété exclusive de la société « E=mc2 Sarl».

La reproduction ou l’utilisation de tout ou partie de ces éléments, toute reproduction est expressément interdite.